COMMUNE DE JOSSELIN

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 6 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE JOSSELIN a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE ALAIN DE ROHAN 56120 JOSSELIN. Elle possède 13 établissements dont 6 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE JOSSELIN

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 10/04/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 17/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 17/05/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE JOSSELIN

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 17/05/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 13 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de COMMUNE DE JOSSELIN

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 600 917 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE ALAIN DE ROHAN 56120 JOSSELINsiège social		01/03/1983en activité
215 600 917 00037Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBL SUZANNE BOURQUIN
12 RUE DES SAUNIERS 56120 JOSSELIN		21/12/1983en activité
215 600 917 00045Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE SUZANNE BOURQUIN
14 RUE DES SAUNIERS 56120 JOSSELIN		21/12/1983en activité
215 600 917 00144Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT HAMEAU BELEVUE 2
MAIRIE PLACE ALAIN DE ROHAN 56120 JOSSELIN		04/04/2019en activité
215 600 917 00151Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE CHENIL
MAIRIE PLACE ALAIN DE ROHAN 56120 JOSSELIN		08/12/2020en activité
215 600 917 00177Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT HAMEAU DE BELLEVUE 3
MAIRIE PLACE ALAIN DE ROHAN 56120 JOSSELIN		19/03/2021en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 600 917 00052Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
MAIRIE PLACE ALAIN DE ROHAN 56120 JOSSELIN		25/12/1994fermé le 31/12/2019
215 600 917 00060Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT SAINT-JACQUES
MAIRIE PL DE LA MAIRIE 56120 JOSSELIN		13/12/2002fermé le 25/12/2012
215 600 917 00078Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT BEL ORIENT - LES ORMEAUX
MAIRIE PL DE LA MAIRIE 56120 JOSSELIN		23/10/2002fermé le 25/12/2012
215 600 917 00086Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT RESIDENCE BOIS D'AMOUR
MAIRIE PL DE LA MAIRIE 56120 JOSSELIN		23/10/2002fermé le 25/12/2012
215 600 917 00094Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ JOSSELIN ▪︎ ▪︎ ▪︎		05/04/2006fermé le 28/09/2020
215 600 917 00136Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE TERTRE
MAIRIE PLACE ALAIN DE ROHAN 56120 JOSSELIN		27/03/2015fermé le 04/03/2022
215 600 917 00169Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES ORMEAUX TRANCHE 4
MAIRIE PLACE ALAIN DE ROHAN 56120 JOSSELIN		08/12/2020fermé le 30/06/2024
Mise à jour le 17/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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