COMMUNE DE CHAMPAGNEY

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 6 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CHAMPAGNEY a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au PL CHARLES DE GAULLE 70290 CHAMPAGNEY. Elle possède 10 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CHAMPAGNEY

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 10/04/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE CHAMPAGNEY

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 10 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE CHAMPAGNEY

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 001 205 00012Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PL CHARLES DE GAULLE 70290 CHAMPAGNEY
siège social
01/03/1983en activité
217 001 205 00020Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE DU CENTRE
PL CHARLES DE GAULLE 70290 CHAMPAGNEY
21/12/1983en activité
217 001 205 00053Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE AIME CACHOT
HAMEAU D'EBOULET 3 B RUE DE VERDUN 70290 CHAMPAGNEY
21/12/1983en activité
217 001 205 00087Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE
1 RUE DU RAHIN 70290 CHAMPAGNEY
21/12/1983en activité
217 001 205 00103Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)AMMENAGEMENT VENTE TERRAIN PRE CROISSANT II
PL CHARLES DE GAULLE 70290 CHAMPAGNEY
16/12/2013en activité
217 001 205 00111Production et distribution de vapeur et d’air conditionné (35.30Z)RESEAU DE CHALEUR
MAIRIE PL DU GENERAL CHARLES DE GAULLE 70290 CHAMPAGNEY
01/01/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 001 205 00038Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
HAMEAU DU BAN 8 AV D ALSAC 70290 CHAMPAGNEY
21/12/1983fermé le 10/05/1993
217 001 205 00046Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE PIED DES COTES
21 AVENUE DE FRANCE 70290 CHAMPAGNEY
21/12/1983fermé le 10/05/1993
217 001 205 00061Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE EUGENE COPPEY
HAMEAU DU MAGNY 11 RUE LOUIS PERGAUD 70290 CHAMPAGNEY
21/12/1983fermé le 01/09/1998
217 001 205 00079Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LA PIOTNAZ 70290 CHAMPAGNEY
21/12/1983fermé le 10/05/1993