COMMUNE DE ROQUECOURBE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
9 établissements dont 7 sont en activité

L’administration COMMUNE DE ROQUECOURBE a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au PL DE LA MAIRIE 81210 ROQUECOURBE. Elle possède 9 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE ROQUECOURBE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE ROQUECOURBE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 9 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

9 établissements de COMMUNE DE ROQUECOURBE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 102 275 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PL DE LA MAIRIE 81210 ROQUECOURBE
siège social
01/03/1983en activité
218 102 275 00060Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL DE SILOE
MAIRIE PL DE LA MAIRIE 81210 ROQUECOURBE
25/12/1995en activité
218 102 275 00078Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE PL DE LA MAIRIE 81210 ROQUECOURBE
25/12/1995en activité
218 102 275 00086Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE MUNICIPALE
RUE ERNEST CAYSSIE 81210 ROQUECOURBE
25/12/2012en activité
218 102 275 00094Production d’électricité (35.11Z)PRODUCTION D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
PL DE LA MAIRIE 81210 ROQUECOURBE
01/01/2024en activité
218 102 275 00102Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ALICE MARC-MANOEL
12 LA METAIRIE NEUVE 81210 ROQUECOURBE
26/02/2024en activité
218 102 275 00110Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ALICE MARC-MANOEL
12 LA METAIRIE NEUVE 81210 ROQUECOURBE
26/02/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 102 275 00029Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ALICE MARC-MANOEL
RUE ERNEST CAYSSIE 81210 ROQUECOURBE
21/12/1983fermé le 26/01/2024
218 102 275 00052Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ALICE MARC-MANOEL
19 ALLEE GENERAL DE GAULLE 81210 ROQUECOURBE
01/09/1990fermé le 26/02/2024