OGEC JEANNE D'ARC & SAINT CHARLES (ECOLE MATERNELLE JEANNE D'ARC)

Association ‣ en activité

L’association OGEC JEANNE D'ARC & SAINT CHARLES (ECOLE MATERNELLE JEANNE D'ARC) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 5 PLACE DE L’EGLISE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de OGEC JEANNE D'ARC & SAINT CHARLES (ECOLE MATERNELLE JEANNE D'ARC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC JEANNE D'ARC & SAINT CHARLES (ECOLE MATERNELLE JEANNE D'ARC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de OGEC JEANNE D'ARC & SAINT CHARLES (ECOLE MATERNELLE JEANNE D'ARC)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
304 217 045 00018Enseignement primaire (85.20Z)5 PLACE DE L’EGLISE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTEsiège socialen activité
304 217 045 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE ST CHARLES
15 BD RHIN ET DANUBE 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE
14/11/1985en activité