COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON D EURE ET LOIR (C.D.BA.28)

Association ‣ en activité
6 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON D EURE ET LOIR (C.D.BA.28) a été créée le 17 juillet 1997, il y a 28 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 5 RUE DU PETIT REAU 28300 LEVES. Elle possède 6 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON D EURE ET LOIR (C.D.BA.28)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 17/07/1997
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 17/07/1997. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON D EURE ET LOIR (C.D.BA.28)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON D EURE ET LOIR (C.D.BA.28)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
414 636 514 00062Activités de clubs de sports (93.12Z)5 RUE DU PETIT REAU 28300 LEVESsiège social31/08/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
414 636 514 00013Autres activités sportives (92.6C)MAIRIE 5 RUE JULES FERRY 28110 LUCE17/07/1997fermé le 24/10/2000
414 636 514 00021Autres activités sportives (92.6C)MAIRIE PLACE DU MARCHE 28300 MAINVILLIERS24/10/2000fermé le 01/01/2004
414 636 514 00039Activités de clubs de sports (93.12Z)S C MME BRAULT C 42 RUE DE BRETIGNY 28000 CHARTRESancien siège social01/01/2004fermé le 21/02/2005
414 636 514 00047Activités de clubs de sports (93.12Z)CHEZ M ROINGEAU SYLVAIN - LE BOURG 15 RESIDENCE LA FONTAINE 28350 SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETSancien siège social21/02/2005fermé le 15/08/2016
414 636 514 00054Activités de clubs de sports (93.12Z)4 RUE DU PRESSOIR 28300 CHALLETancien siège social15/08/2016fermé le 31/08/2023