La société ACL PROCESS a été créée le 11 octobre 2012, il y a 13 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : enseignement de la conduite. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au ZA DE LONGIFAN RUE DE LONGIFAN 38530 CHAPAREILLAN. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ACL PROCESS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 11/10/2012 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 11/10/2012. Elle a été mise à jour le 29/04/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 28/03/2017 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 28/03/2017. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 6 à 9 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1516Convention collective nationale des organismes de formation |
Labels et certificats | Organisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi |
Mise à jour le 10/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de ACL PROCESS
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 10/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de ACL PROCESS
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 788 836 385 00039 | Activité (NAF/APE) : Enseignement de la conduite (85.53Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : DRONE PROCESS TRAINING ZA DE LONGIFAN RUE DE LONGIFAN 38530 CHAPAREILLAN | Création : 01/01/2017 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 788 836 385 00047 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 63 PLACE DE LA MAIRIE 38530 CHAPAREILLAN | Création : 29/04/2019 | État : |
| SIRET : 788 836 385 00013 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 129 CHE DU LAC CLAIR 73800 PORTE-DE-SAVOIE | Création : 11/10/2012 | État : |
| SIRET : 788 836 385 00021 | Activité (NAF/APE) : Enseignement de la conduite (85.53Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : DRONE PROCESS TRAINING 777 VOIE GALILEE 73800 SAINTE-HELENE-DU-LAC | Création : 01/05/2014 | État : |
Mise à jour le 10/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).