SINE QUA NON (SINE-QUA-NON)
La société SINE QUA NON (SINE-QUA-NON) a été créée le 1 mars 2001, il y a 24 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : installation de machines et équipements mécaniques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au PARC D'ACTIVITE GAROSUD 255 RUE DE CHOLET 34070 MONTPELLIER. Elle possède 0 établissement.
Informations légales de SINE QUA NON (SINE-QUA-NON)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/03/2001 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/2001. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 29/03/2001 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 29/03/2001. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 6 à 9 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1412Convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SINE QUA NON (SINE-QUA-NON)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | Non renseigné |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | Non renseigné |
Date de fermeture | Non renseigné |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 0 établissement. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
0 établissement de SINE QUA NON (SINE-QUA-NON)
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
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| SIRET : 435 111 943 00047 | Activité (NAF/APE) : Activité inconnue | Détails (nom, enseigne, adresse) : SINE-QUA-NON PARC D'ACTIVITE GAROSUD 255 RUE DE CHOLET 34070 MONTPELLIER | État : Nous n’avons pas les informations nécessaires pour savoir si cette structure est en activité ou si elle est fermée. |
Source : INSEE