SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA GESTION DE LA PISCINE DE DRACHENBRONN BIRLENBACH
Administration ‣
L’administration SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA GESTION DE LA PISCINE DE DRACHENBRONN BIRLENBACH a été créée le 1 juin 1973, il y a 52 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Son domaine d’activité est : gestion d’installations sportives. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE 67160 DRACHENBRONN-BIRLENBACH. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Statut de la Fonction publique territoriale | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 16/06/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).