L’association TOC ARTS a été créée le 28 novembre 2013, il y a 12 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au LD SAINT PAUL 32360 JEGUN. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
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| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 15/05/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).