L’association ASSOCIATION ENSEIGNEMENT LIBRE a été créée le 25 janvier 2023, il y a 2 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au NOTRE DAME DES CHAMPS 2 PATTON 77160 SAINT-BRICE. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 15/05/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).