ART'F'ACT

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association ART'F'ACT a été créée le 29 janvier 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres enseignements. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 12 RUE DE SAVOIE 56300 PONTIVY. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ART'F'ACT

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 29/01/2004
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 29/01/2004. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ART'F'ACT

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ART'F'ACT

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
452 092 513 00046Autres enseignements (85.59B)12 RUE DE SAVOIE 56300 PONTIVYsiège social01/01/2012en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
452 092 513 00038Autres enseignements (85.59B)CHEZ M CHAUVEAU 12 RUE DU DR MAJNONI D’INTIGNANO 21121 FONTAINE-LES-DIJONancien siège social27/06/2005fermé le 01/01/2012
452 092 513 00012Activités artistiques (92.3A)TREGAT 56450 THEIX-NOYALO29/01/2004fermé le 26/03/2004
452 092 513 00020Autres enseignements (80.4D)MR CHAUVEAU S. LOT 3 LOT 56220 PLUHERLINancien siège social26/03/2004fermé le 27/06/2005