ASS ACCA

Association ‣ en activité

L’association ASS ACCA a été créée le 5 octobre 1971, il y a 54 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au ECOLE DE LACHAT MAIRIE PLACE DU VILLAGE 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX. Elle possède 5 établissements.

Informations légales de ASS ACCA

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 05/10/1971
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/10/1971. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS ACCA

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de ASS ACCA

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
391 034 444 00011Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)ECOLE DE LACHAT MAIRIE PLACE DU VILLAGE 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXsiège social05/10/1971en activité
391 034 444 00029Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)38650 CHATEAU-BERNARD05/10/1971en activité
391 034 444 00037Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAIRIE 38650 GRESSE-EN-VERCORS01/01/1984en activité
391 034 444 00045Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)38650 SINARD01/01/1979en activité
391 034 444 00052Autres services personnels n.c.a. (96.09Z)CHEMIN DE LA MAIRIE 38610 GIERES01/01/1991en activité