ASS DECOUVERT AUTORISE

Association ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.

L’association ASS DECOUVERT AUTORISE a été créée le 17 janvier 1994, il y a 32 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de soutien au spectacle vivant. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 7 RUE DES VILLAS BISONTINES 25000 BESANCON. Elle possède 4 établissements.

Informations légales de ASS DECOUVERT AUTORISE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 17/01/1994
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 17/01/1994. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS DECOUVERT AUTORISE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ASS DECOUVERT AUTORISE

INSEE

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
400 180 402 00010Activités artistiques (92.3A)9 B RUE CHARLES NODIER 25000 BESANCON17/01/1994fermé le 05/10/1998
400 180 402 00028Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)7 RUE DES VILLAS BISONTINES 25000 BESANCONsiège social05/10/1998fermé le 12/07/2012
400 180 402 00036Services annexes aux spectacles (92.3B)6 RUE DE LA VIEILLE MONNAIE 25000 BESANCON05/10/1998fermé le 15/02/2000
400 180 402 00044Activités de soutien au spectacle vivant (90.02Z)3 RUE D'ALSACE 25000 BESANCON15/02/2000fermé le 12/07/2012