ASS RECHER TRAITEM AUTEUR AGRES SEXUELLE (ARTAAS)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS RECHER TRAITEM AUTEUR AGRES SEXUELLE (ARTAAS) a été créée le 5 janvier 1996, il y a 29 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 123 RUE DE REUILLY 75012 PARIS. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS RECHER TRAITEM AUTEUR AGRES SEXUELLE (ARTAAS)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 05/01/1996
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/01/1996. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formationCette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation

Siège social de ASS RECHER TRAITEM AUTEUR AGRES SEXUELLE (ARTAAS)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ASS RECHER TRAITEM AUTEUR AGRES SEXUELLE (ARTAAS)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
408 954 808 00049Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)123 RUE DE REUILLY 75012 PARISsiège social01/10/2009en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
408 954 808 00031Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)26 RUE YVES TOUDIC 75010 PARISancien siège social17/05/2007fermé le 01/10/2009
408 954 808 00023Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)56 BOULEVARD JACQUES CARTIER 35000 RENNESancien siège social02/01/2000fermé le 17/05/2007
408 954 808 00015Organisations associatives n.c.a. (91.3E)1 ALLEE DES THUYAS 94260 FRESNES05/01/1996fermé le 02/01/2000