L’association ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS (ASM 13) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée, reconnue d'utilité publique. Son domaine d’activité est : activités hospitalières. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 500 à 999 salariés.
Son siège social est domicilié au 11 RUE ALBERT BAYET 75013 PARIS. Elle possède 3 établissements.
Informations légales de ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS (ASM 13)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee) Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 500 à 999 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | Non renseigné |
Convention(s) collective(s) | |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée QualiopiÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes |
Mise à jour le 28/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS (ASM 13)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | Non renseigné |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 28/05/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ASSOCIATION DE SANTE MENTALE DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS (ASM 13)
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 775 681 943 00053 | Activité (NAF/APE) : Activités hospitalières (86.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 11 RUE ALBERT BAYET 75013 PARIS | État : | |
| SIRET : 775 681 943 00061 | Activité (NAF/APE) : Activités hospitalières (86.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1 RUE DE LA POTERNE DES PEUPLIERS 75013 PARIS | Création : 31/12/2003 | État : |
| SIRET : 775 681 943 00020 | Activité (NAF/APE) : Activités hospitalières (86.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : HOPITAL PYCHIATRIQUE L'EAU VIVE FAM YVONNESCHWARTZ 6 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE 91450 SOISY-SUR-SEINE | État : |
Mise à jour le 28/05/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).