ATSM 77 (ATSM)

Association ‣ en activité
8 établissements dont 6 sont en activité

L’association ATSM 77 (ATSM) a été créée le 18 décembre 1972, il y a 52 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au BP 71829 7 RUE PIERRE BRUN 77000 MELUN. Elle possède 8 établissements dont 6 sont en activité.

Informations légales de ATSM 77 (ATSM)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 18/12/1972
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 18/12/1972. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Siège social de ATSM 77 (ATSM)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de ATSM 77 (ATSM)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
321 818 387 00086Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)BP 71829 7 RUE PIERRE BRUN 77000 MELUNsiège social01/07/2004en activité
321 818 387 00037Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)BAT.ARGONNE - APP. A 162 RUE APOLLINAIRE 77100 MEAUX01/10/1987en activité
321 818 387 00052Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)5 RUE VALENTIN ABEILLE 77160 PROVINS01/07/1994en activité
321 818 387 00078Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)20 RUE DE PARIS 77140 NEMOURS01/07/1998en activité
321 818 387 00094Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)2° ETAGE 7 RUE PIERRE BRUN 77000 MELUN01/01/2006en activité
321 818 387 00102Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)31 RUE MADAME DASSY 77100 MEAUX01/01/2006en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
321 818 387 00045Autres formes d'action sociale (85.3K)2 T RUE POILEUX 77000 MELUN01/10/1989fermé le 01/01/2006
321 818 387 00060Autres formes d'action sociale (85.3K)33 RUE SAINT BARTHELEMY 77000 MELUNancien siège social01/07/1997fermé le 01/07/2004