La société BY DESIGN SAS (BY DESIGN APPLICATIONS) a été créée le 15 novembre 1993, il y a 32 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : programmation informatique. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 46 RUE L-E DE LA TOUR D'AUVERGNE 75009 PARIS 9. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de BY DESIGN SAS (BY DESIGN APPLICATIONS)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 15/11/1993 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/11/1993. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 29/11/1993 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 29/11/1993. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1486Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils |
Mise à jour le 31/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de BY DESIGN SAS (BY DESIGN APPLICATIONS)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 01/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de BY DESIGN SAS (BY DESIGN APPLICATIONS)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 393 132 717 00058 | Activité (NAF/APE) : Programmation informatique (62.01Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : BY DESIGN APPLICATIONS 46 RUE L-E DE LA TOUR D'AUVERGNE 75009 PARIS 9 | Création : 01/08/2002 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 393 132 717 00041 | Activité (NAF/APE) : Réalisation de logiciels (72.2Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 8 RUE DE SAINTONGE 75003 PARIS | Création : 26/10/2000 | État : |
| SIRET : 393 132 717 00033 | Activité (NAF/APE) : Réalisation de logiciels (72.2Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CHEZ PUBLI PROVENCE 41 RUE DE MAUBEUGE 75009 PARIS | Création : 05/03/1998 | État : |
| SIRET : 393 132 717 00017 | Activité (NAF/APE) : Réalisation de logiciels (72.2Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 14 RUE SAUFFROY 75017 PARIS | Création : 15/11/1993 | État : |
| SIRET : 393 132 717 00025 | Activité (NAF/APE) : Réalisation de logiciels (72.2Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 59 RUE DUHESME 75018 PARIS | Création : 10/04/1994 | État : |
Mise à jour le 31/05/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).