COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON DE HAUTE-SAONE/TERRITOIRE DE BELFORT

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON DE HAUTE-SAONE/TERRITOIRE DE BELFORT a été créée le 15 novembre 1993, il y a 32 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 17 GRANDE RUE 70800 BASSIGNEY. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON DE HAUTE-SAONE/TERRITOIRE DE BELFORT

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 15/11/1993
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/11/1993. Elle a été mise à jour le 02/08/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON DE HAUTE-SAONE/TERRITOIRE DE BELFORT

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL DE BADMINTON DE HAUTE-SAONE/TERRITOIRE DE BELFORT

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
449 385 228 00027Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)17 GRANDE RUE 70800 BASSIGNEYsiège social27/06/2024en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
449 385 228 00019Activités de clubs de sports (93.12Z)M JUILLARD 18 RUE DE NEUREY 70000 VILLERS-LE-SECancien siège social15/11/1993fermé le 27/06/2024