COMITE DEPARTEMENTAL DE HAUTE-SAONE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE DEPARTEMENTAL DE HAUTE-SAONE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL a été créée le 25 avril 1966, il y a 59 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 4 PLACE JACQUES BREL 70000 VESOUL. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE DEPARTEMENTAL DE HAUTE-SAONE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 25/04/1966
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 25/04/1966. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE DEPARTEMENTAL DE HAUTE-SAONE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de COMITE DEPARTEMENTAL DE HAUTE-SAONE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE PETANQUE ET JEU PROVENCAL

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
447 705 971 00029Activités de clubs de sports (93.12Z)4 PLACE JACQUES BREL 70000 VESOULsiège social01/03/2017en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
447 705 971 00011Activités de clubs de sports (93.12Z)MAISON DES ASSOCIATIONS 28 RUE JEAN JAURES 70000 VESOULancien siège social25/04/1966fermé le 01/03/2017