COMITE SEINE-ET-MARNE BASKET-BALL

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association COMITE SEINE-ET-MARNE BASKET-BALL a été créée le 15 septembre 1981, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités de clubs de sports. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au POUILLY LE FORT 10 RUE DES ECOLES 77240 VERT-SAINT-DENIS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de COMITE SEINE-ET-MARNE BASKET-BALL

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 15/09/1981
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/09/1981. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de COMITE SEINE-ET-MARNE BASKET-BALL

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de COMITE SEINE-ET-MARNE BASKET-BALL

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
784 930 612 00071Activités de clubs de sports (93.12Z)POUILLY LE FORT 10 RUE DES ECOLES 77240 VERT-SAINT-DENISsiège social01/07/2004en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
784 930 612 00055Autres activités sportives (92.6C)MAISON DE L ENSEIGNEMENT IMPASSE DU CHATEAU 77000 LA ROCHETTE01/04/1991fermé le 01/09/2001
784 930 612 00063Autres activités sportives (92.6C)5 RUE DENIS PAPIN 77240 CESSON01/09/2001fermé le 01/07/2004