COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA (3CS)

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 11 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA (3CS) a été créée le 1 janvier 2014, il y a 11 ans. Sa forme juridique est Communauté de communes. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 RUE DU GAZ 81400 CARMAUX. Elle possède 12 établissements dont 11 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA (3CS)

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2014
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2014. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 05/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus
Mise à jour le 06/05/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA (3CS)

INSEE
VIES
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 06/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 12 établissements dont 11 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNAUTE DE COMMUNES CARMAUSIN-SEGALA (3CS)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 040 905 00115Administration publique générale (84.11Z)2 RUE DU GAZ 81400 CARMAUXsiège social31/12/2014en activité
200 040 905 00024Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)CCA IMMOBILIER ENTREPRISE
2 RUE DU GAZ 81400 CARMAUX		01/01/2014en activité
200 040 905 00032Projection de films cinématographiques (59.14Z)CINEMA
3 AVENUE JEAN JAURES 81400 CARMAUX		01/01/2014en activité
200 040 905 00057Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)TRANSPORT A LA DEMANDE
2 RUE DU GAZ 81400 CARMAUX		01/01/2014en activité
200 040 905 00065Accueil de jeunes enfants (88.91A)MULTI ACCUEIL INTERCOMMUNAL DU SEGALA
ZA CROIX DE MILLE 81190 PAMPELONNE		01/01/2014en activité
200 040 905 00073Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)OFFICE DE TOURISME
2 RUE DU GAZ 81400 CARMAUX		01/01/2014en activité
200 040 905 00081Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)PESSAGERIES
2 RUE DU GAZ 81400 CARMAUX		01/01/2014en activité
200 040 905 00099Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)CROIX DE MILLE
2 RUE DU GAZ 81400 CARMAUX		01/01/2014en activité
200 040 905 00107Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)COCKERIE
2 RUE DU GAZ 81400 CARMAUX		01/01/2014en activité
200 040 905 00123Production d’électricité (35.11Z)PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES SOLAIRE
2 RUE DU GAZ 81400 CARMAUX		23/09/2015en activité
200 040 905 00131Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
2 RUE DU GAZ 81400 CARMAUX		01/01/2022en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 040 905 00016Administration publique générale (84.11Z)2 DOM DE LA VERRERIE 81400 CARMAUXancien siège social01/01/2014fermé le 31/12/2014
Mise à jour le 05/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question