COMMUNE DE CHEZENEUVE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
5 établissements dont 2 sont en activité

L’administration COMMUNE DE CHEZENEUVE a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 30 CHEMIN DE CHAVAGNANT 38300 CHEZENEUVE. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE CHEZENEUVE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE CHEZENEUVE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMMUNE DE CHEZENEUVE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 801 020 00057Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
30 CHEMIN DE CHAVAGNANT 38300 CHEZENEUVE
siège social
25/12/2010en activité
213 801 020 00032Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
ROUTE DE FOUR 38300 CHEZENEUVE
01/09/1992en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 801 020 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
CHE FOUR 38300 CHEZENEUVE
ancien siège social
01/03/1983fermé le 25/12/2010
213 801 020 00024Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
38300 CHEZENEUVE
21/12/1983fermé le 01/09/1992
213 801 020 00040Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 38300 CHEZENEUVE
01/01/1996fermé le 25/12/2012