COMMUNE DE FRANCHEVILLE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 8 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE FRANCHEVILLE a été créée le 19 janvier 1967, il y a 59 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 RUE DU ROBERT 69340 FRANCHEVILLE. Elle possède 13 établissements dont 8 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE FRANCHEVILLE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 19/01/1967
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 19/01/1967. Elle a été mise à jour le 24/04/2025.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 14/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 15/07/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE FRANCHEVILLE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 15/07/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 13 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de COMMUNE DE FRANCHEVILLE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 900 894 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 RUE DU ROBERT 69340 FRANCHEVILLEsiège social		01/03/1983en activité
216 900 894 00033Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUB BEL AIR
PL DE LOANO 69340 FRANCHEVILLE		21/12/1983en activité
216 900 894 00041Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT
PL JACQUES PREVERT 69340 FRANCHEVILLE		21/12/1983en activité
216 900 894 00066Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JACQUES PREVERT
PL JACQUES PREVERT 69340 FRANCHEVILLE		21/12/1983en activité
216 900 894 00074Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE LE CHATER
1 ALLEE DE L'AUBIER 69340 FRANCHEVILLE		01/01/1984en activité
216 900 894 00108Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE ETOILE D'ALAI
CHEMIN DE LA POTERIE 69340 FRANCHEVILLE		01/09/1996en activité
216 900 894 00124Accueil de jeunes enfants (88.91A)MULTI ACCUEIL FRANCH'MOMES
93 GRANDE RUE 69340 FRANCHEVILLE		10/02/2010en activité
216 900 894 00132Autres activités de poste et de courrier (53.20Z)AGENCE POSTALE COMMUNALE
1 RUE DE LA CHAPELLE DE BEL AIR 69340 FRANCHEVILLE		23/04/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 900 894 00025Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUB BEL AIR
PL DE LOANO 69340 FRANCHEVILLE		21/12/1983fermé le 31/08/2007
216 900 894 00058Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE CHATER
1 ALLEE DE L'AUBIER 69340 FRANCHEVILLE		21/12/1983fermé le 31/08/2021
216 900 894 00082Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE ETOILE D'ALAI 2256C
CHEMIN DE LA POTERIE 69340 FRANCHEVILLE		16/06/1971fermé le 01/09/1996
216 900 894 00090Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUB ETOILE D ALAI 0752T
CHEMIN DE LA POTERIE 69340 FRANCHEVILLE		19/01/1967fermé le 01/09/1996
216 900 894 00116Activité inconnueREGIE CULTURELLE DU FORT DU BRUISSIN
1 RUE DU ROBERT 69340 FRANCHEVILLE		01/04/2004fermé
Mise à jour le 14/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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