COMMUNE DE MALANSAC

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 4 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE MALANSAC a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE DU PUITS DE BAS 56220 MALANSAC. Elle possède 13 établissements dont 4 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE MALANSAC

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 17/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 17/05/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE MALANSAC

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 17/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 13 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de COMMUNE DE MALANSAC

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 601 238 00052Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
4 RUE DU PUITS DE BAS 56220 MALANSACsiège social		21/11/1995en activité
215 601 238 00037Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES TOURNESOLS
RUE DU CHERCHE MIDI 56220 MALANSAC		21/12/1983en activité
215 601 238 00136Production d’électricité (35.11Z)PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
MAIRIE 4 RUE DU PUITS DE BAS 56220 MALANSAC		01/06/2010en activité
215 601 238 00169Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT BELLEVUE 4
MAIRIE 4 RUE DU PUITS DE BAS 56220 MALANSAC		18/09/2015en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 601 238 00011Administration publique générale (75.1A)MAIRIE RUE DE LA CROIX D'ALAIN 56220 MALANSAC01/03/1983fermé le 21/11/1995
215 601 238 00045Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
RUE DE LA CROIX D'ALAIN 56220 MALANSAC		25/12/1994fermé le 21/11/1995
215 601 238 00060Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE D'ASSAINISSEMENT
MAIRIE 4 RUE DU PUITS DE BAS 56220 MALANSAC		21/11/1995fermé le 28/05/2021
215 601 238 00078Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT COMMUNAL
MAIRIE 4 RUE DU PUITS DE BAS 56220 MALANSAC		01/01/1999fermé le 18/09/2007
215 601 238 00086Promotion immobilière d'infrastructures (70.1C)BATIMENT INDUSTRIEL
AV DE LA GARE 56220 MALANSAC		01/01/2000fermé le 31/12/2006
215 601 238 00094Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIER RELAIS (REFECTION)
4 RUE DU PUITS DE BAS 56220 MALANSAC		01/05/2001fermé le 31/12/2020
215 601 238 00102Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)PARC D'ACTIVITES DE LA CHAUSSEE
4 RUE DU PUITS DE BAS 56220 MALANSAC		14/05/2003fermé le 25/02/2011
215 601 238 00110Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT BELLEVUE
4 RUE DU PUITS DE BAS 56220 MALANSAC		14/05/2003fermé le 31/12/2012
215 601 238 00128Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ MALANSAC ▪︎ ▪︎ ▪︎		08/03/2006fermé le 12/05/2010
Mise à jour le 17/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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