COMMUNE LE BEZ

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
7 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE LE BEZ a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 1 RUE DE LA MAIRIE 81260 LE BEZ. Elle possède 7 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE LE BEZ

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE LE BEZ

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE LE BEZ

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 100 311 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 1 RUE DE LA MAIRIE 81260 LE BEZ
siège social
01/03/1983en activité
218 100 311 00024Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LE BOURG 81260 LE BEZ
21/12/1983en activité
218 100 311 00040Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE 81260 LE BEZ
25/12/1995en activité
218 100 311 00065Sylviculture et autres activités forestières (02.10Z)SYLVICULTURE
LE BOURG 81260 LE BEZ
01/01/1999en activité
218 100 311 00073Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT RUE DU PUECH
MAIRIE 81260 LE BEZ
01/01/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 100 311 00032Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
HAMEAU GUYOR-AU-BEZ 81260 LE BEZ
21/12/1983fermé le 01/09/1996
218 100 311 00057Services funéraires (96.03Z)SCE POMPES FUNEBRES
MAIRIE 81250 ALBAN
01/01/1998fermé le 01/01/2022