COMMUNE ST BARTHELEMY DE SECHILIENNE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
7 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE ST BARTHELEMY DE SECHILIENNE a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 140 RUE JEAN SIBILLAT 38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNE. Elle possède 7 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE ST BARTHELEMY DE SECHILIENNE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 24/10/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE ST BARTHELEMY DE SECHILIENNE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE ST BARTHELEMY DE SECHILIENNE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 803 646 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
HOTEL DE VILLE 140 RUE JEAN SIBILLAT 38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNE
siège social
01/03/1983en activité
213 803 646 00032Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CENTRE
LE VILLAGE 38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNE
01/01/1993en activité
213 803 646 00057Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAU ET ASSAINISSEMENT
MAIRIE 38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNE
01/01/1996en activité
213 803 646 00073Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)REG TR SCOL ST BARTHELEMY SECHILIENNE
MAIRIE HOTEL DE VILLE 38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNE
01/01/2002en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 803 646 00024Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ILE DE FALCON
38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNE
21/12/1983fermé le 01/09/1998
213 803 646 00040Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUB ILE DE FALCON
38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNE
01/01/1993fermé le 25/12/2003
213 803 646 00065Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)SCE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 38220 SAINT-BARTHELEMY-DE-SECHILIENNE
01/01/1996fermé le 01/01/1997