COMMUNE VAUX LE PENIL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
14 établissements dont 10 sont en activité
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L’administration COMMUNE VAUX LE PENIL a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE DES CAROUGES 77000 VAUX-LE-PENIL. Elle possède 14 établissements dont 10 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE VAUX LE PENIL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 22/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 22/05/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE VAUX LE PENIL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 22/05/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 14 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

14 établissements de COMMUNE VAUX LE PENIL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 704 873 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE DES CAROUGES 77000 VAUX-LE-PENILsiège social		01/03/1983en activité
217 704 873 00025Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ROMAIN-ROLLAND
RUE DE LA MARE DES CHAMPS 77000 VAUX-LE-PENIL		21/12/1983en activité
217 704 873 00033Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBL ROMAIN ROLLAND
RUE DE LA MARE DES CHAMPS 77000 VAUX-LE-PENIL		21/12/1983en activité
217 704 873 00041Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
PLACE BEUVE ET GANTIER 77000 VAUX-LE-PENIL		21/12/1983en activité
217 704 873 00058Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ROUCHON
RUE DU HUIT MAI 1945 77000 VAUX-LE-PENIL		21/12/1983en activité
217 704 873 00066Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUB G DUMONT
RUE DES TROIS RODES 77000 VAUX-LE-PENIL		01/09/1990en activité
217 704 873 00074Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE GASTON DUMONT
586 RUE DES TROIS RODES 77000 VAUX-LE-PENIL		01/09/1990en activité
217 704 873 00116Gestion des bibliothèques et des archives (91.01Z)BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
MAIRIE 8 RUE DES CAROUGES 77000 VAUX-LE-PENIL		01/04/1999en activité
217 704 873 00132Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)MAISON INFORMATION PROFES ECONOMIQUE
843 RUE DU MARECHAL JUIN 77000 VAUX-LE-PENIL		01/01/1996en activité
217 704 873 00157Location de logements (68.20A)LA PASSERELLE
MAIRIE RUE DES CAROUGES 77000 VAUX-LE-PENIL		01/01/2012en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
217 704 873 00082Projection de films cinématographiques (59.14Z)CINEMA LAGRANGE RUE AMBROISE PRO 77000 VAUX-LE-PENIL01/04/1995fermé le 29/12/2011
217 704 873 00090Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE EAU DE VAUX LE PENIL
8 RUE DES CAROUGES 77000 VAUX-LE-PENIL		25/12/1996fermé le 31/12/2019
217 704 873 00108Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)BUDGET ANNEXE LE TERTRE CHERISY
8 RUE DES CAROUGES 77000 VAUX-LE-PENIL		02/04/1999fermé le 31/12/2017
217 704 873 00124Location d'autres biens immobiliers (70.2C)LOCATION LOCAL COMMERCIAL
MAIRIE 8 RUE DES CAROUGES 77000 VAUX-LE-PENIL		27/05/2002fermé
Mise à jour le 22/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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