FONDS DE DOTATION ARTS ET CULTURES

Unité légale ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

La société FONDS DE DOTATION ARTS ET CULTURES a été créée le 7 février 2011, il y a 14 ans. Sa forme juridique est Fondation. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE BONNETTE 89450 VEZELAY. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de FONDS DE DOTATION ARTS ET CULTURES

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 07/02/2011
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 07/02/2011. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Non trouvée dans le RNE (INPI)
Cette structure est n’a pas été retrouvée dans le Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l’INPI. Pourtant, vu sa forme juridique, elle devrait y être inscrite. Il peut s’agir d’une erreur ou d’un cas particulier. Vous pouvez essayer de la retrouver sur le site data.inpi.fr

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de FONDS DE DOTATION ARTS ET CULTURES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de FONDS DE DOTATION ARTS ET CULTURES

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
538 357 583 00037Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)4 RUE BONNETTE 89450 VEZELAYsiège social07/02/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
538 357 583 00011Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)23 RUE DES MARAIS SALANTS 17890 CHAILLEVETTEancien siège social07/02/2011fermé le 28/07/2016
538 357 583 00029Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)4 ROUTE DE CLAMECY 89450 VEZELAYancien siège social28/07/2016fermé le 07/02/2020