ITYCOM FRANCE

Unité légale ‣ en activité
7 établissements dont 2 sont en activité
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La société ITYCOM FRANCE a été créée le 1 septembre 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : programmation informatique. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au BATIMENT A 213 RUE DE GERLAND 69007 LYON. Elle possède 7 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de ITYCOM FRANCE

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/09/2009
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/2009. Elle a été mise à jour le 31/01/2025.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 28/08/2009
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 28/08/2009. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1486Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils

Labels et certificats
Organisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi
Mise à jour le 16/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 13/07/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de ITYCOM FRANCE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 17/07/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Cette structure possède 7 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de ITYCOM FRANCE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
514 475 391 00074Programmation informatique (62.01Z)
BATIMENT A 213 RUE DE GERLAND 69007 LYONsiège social		01/09/2017en activité
514 475 391 00066Programmation informatique (62.01Z)33 RUE DU MAIL 75002 PARIS09/01/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
514 475 391 00033Programmation informatique (62.01Z)94 RUE DE LA VICTOIRE 75009 PARIS01/10/2013fermé le 09/01/2017
514 475 391 00041Programmation informatique (62.01Z)ENERGITIM;MINDEEX
200 AVENUE JEAN JAURES 69007 LYON		18/03/2014fermé le 27/01/2017
514 475 391 00017Programmation informatique (62.01Z)4 RUE DU PRE PAILLARD 74000 ANNECYancien siège social01/09/2009fermé le 02/04/2012
514 475 391 00025Programmation informatique (62.01Z)IMMEUBLE L'EMERAUDE - PAE DES GLAISINS 3 RUE DES BOUVIERES 74000 ANNECYancien siège social02/04/2012fermé le 01/09/2014
514 475 391 00058Programmation informatique (62.01Z)ENERGITIM - MINDEEX
ZAC DE LA BOUVARDE ALL DU PARMELAN 74330 EPAGNY METZ-TESSYancien siège social		01/09/2014fermé le 01/09/2017
Mise à jour le 16/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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