L’entreprise individuelle JEAN-MARC PELE a été créée le 1 juillet 2010, il y a 15 ans. Elle a été fermée le 18 décembre 2014, il y a 10 ans. Sa forme juridique est Entrepreneur individuel. Son domaine d’activité est : autres services personnels n.c.a.. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au CITE EDF 5 HAIE DES MARRONS 54380 BEZAUMONT. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de JEAN-MARC PELE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Cessée (Insee)le 18/12/2014 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/07/2010. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Radiée au RNE (INPI)le 18/12/2014 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 01/07/2010. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
Pas de n° TVA valide Cette structure n’est plus en activité, par conséquent elle ne peut pas avoir de numéro de TVA valide. | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Date de fermeture | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | Non renseigné |
Date de radiation | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de JEAN-MARC PELE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’entreprise individuelle (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’entreprise individuelle | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 1 établissement. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de JEAN-MARC PELE
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 523 755 411 00015 | Activité (NAF/APE) : Autres services personnels n.c.a. (96.09Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CITE EDF 5 HAIE DES MARRONS 54380 BEZAUMONT | Création : 01/07/2010 | État : |
Source : INSEE