LA CHARTE

Association ‣ en activité
5 établissements dont 2 sont en activité

L’association LA CHARTE a été créée le 15 juillet 1997, il y a 28 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 12 PASSAGE TURQUETIL 75011 PARIS. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de LA CHARTE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 15/07/1997
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/07/1997. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1261Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de LA CHARTE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de LA CHARTE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
413 705 427 00057Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)12 PASSAGE TURQUETIL 75011 PARISsiège social26/02/2020en activité
413 705 427 00024Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)7 RUE DES BRUYERES 95150 TAVERNY15/07/1997en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
413 705 427 00032Organisations associatives n.c.a. (91.3E)39 RUE DE CHATEAUDUN 75009 PARISancien siège social30/01/2001fermé le 01/01/2007
413 705 427 00040Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)38 RUE DU FAUBOURG SAINT-JACQUES 75014 PARISancien siège social01/01/2007fermé le 26/02/2020
413 705 427 00016Organisations associatives n.c.a. (91.3E)16 RUE SAUFFROY 75017 PARIS15/07/1997fermé le 30/01/2001