La société M'A-ARCHITECTES a été créée le 17 octobre 2023, il y a 2 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : activités d’architecture. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 49 GRANDE RUE DU BOURG 70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de M'A-ARCHITECTES
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 17/10/2023 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 17/10/2023. Elle a été mise à jour le 14/02/2025.Immatriculée au RNE (INPI) Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2332Convention collective nationale des entreprises d'architecture |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | Non renseigné |
Date de début d’activité | Non renseigné |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | Non renseigné |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de M'A-ARCHITECTES
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de M'A-ARCHITECTES
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 980 808 182 00029 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 49 GRANDE RUE DU BOURG 70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN | Création : 20/01/2025 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 980 808 182 00011 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 13 RUE MECORNE 70360 SCEY-SUR-SAONE-ET-SAINT-ALBIN | Création : 17/10/2023 | État : |
Source : INSEE