OGEC ECOLES PRIVEES DE PUYSEGUR (COLLEGE PRIVE PUYSEGUR)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC ECOLES PRIVEES DE PUYSEGUR (COLLEGE PRIVE PUYSEGUR) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au IMPASSE DE LA CASTAGNE 81800 RABASTENS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC ECOLES PRIVEES DE PUYSEGUR (COLLEGE PRIVE PUYSEGUR)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC ECOLES PRIVEES DE PUYSEGUR (COLLEGE PRIVE PUYSEGUR)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC ECOLES PRIVEES DE PUYSEGUR (COLLEGE PRIVE PUYSEGUR)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
777 251 380 00039Enseignement primaire (85.20Z)IMPASSE DE LA CASTAGNE 81800 RABASTENSsiège social30/11/1993en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
777 251 380 00013Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUYSEGUR
RUE DE CHASTENET 81800 RABASTENS
fermé le 30/11/1993
777 251 380 00021Enseignement secondaire général (80.2A)COLLEGE PRIVE PUYSEGUR
IMPASSE DE LA CASTAGNE 81800 RABASTENS
27/11/1985fermé le 13/10/1994