PROJET D'ACCOMPAGNEMENT CULTUREL DE TRANSMISSION ET ECHANGES (PACTE)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association PROJET D'ACCOMPAGNEMENT CULTUREL DE TRANSMISSION ET ECHANGES (PACTE) a été créée le 1 octobre 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au MDCA BOITE 64 20 RUE EDOUARD PAILLERON 75019 PARIS. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de PROJET D'ACCOMPAGNEMENT CULTUREL DE TRANSMISSION ET ECHANGES (PACTE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/10/2004
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/2004. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de PROJET D'ACCOMPAGNEMENT CULTUREL DE TRANSMISSION ET ECHANGES (PACTE)

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de PROJET D'ACCOMPAGNEMENT CULTUREL DE TRANSMISSION ET ECHANGES (PACTE)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
487 648 297 00025Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)PACTE
MDCA BOITE 64 20 RUE EDOUARD PAILLERON 75019 PARIS
siège social
06/09/2011en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
487 648 297 00017Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)C/O MME SADUMAN KADI-GULERYUZ 4 AVENUE WALDECK ROUSSEAU 93260 LES LILASancien siège social01/10/2004fermé le 06/09/2011