SIVOM CHAUFFOURS NOGENT SUR EURE OLLE

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’administration SIVOM CHAUFFOURS NOGENT SUR EURE OLLE a été créée le 30 décembre 1991, il y a 33 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 9 RUE D'AIGREMONT 28120 OLLE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de SIVOM CHAUFFOURS NOGENT SUR EURE OLLE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 30/12/1991
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 30/12/1991. Elle a été mise à jour le 24/03/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SIVOM CHAUFFOURS NOGENT SUR EURE OLLE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SIVOM CHAUFFOURS NOGENT SUR EURE OLLE

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
242 800 183 00038Administration publique générale (84.11Z)9 RUE D'AIGREMONT 28120 OLLEsiège social16/01/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
242 800 183 00012Administration publique générale (84.11Z)3 PLACE DE LA MAIRIE 28120 NOGENT-SUR-EUREancien siège social30/12/1991fermé le 16/01/2023
242 800 183 00020Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DE TRANSPORT SCOLAIRE
3 PLACE DE LA MAIRIE 28120 NOGENT-SUR-EURE
01/09/2000fermé le 01/01/2015