SM HAUTE SAONE NUMERIQUE

Administration ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’administration SM HAUTE SAONE NUMERIQUE a été créée le 1 janvier 2014, il y a 11 ans. Sa forme juridique est Syndicat mixte ouvert. Son domaine d’activité est : télécommunications filaires. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au HOTEL DU DEPARTEMENT 23 RUE DE LA PREFECTURE 70000 VESOUL. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de SM HAUTE SAONE NUMERIQUE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2014
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2014. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SM HAUTE SAONE NUMERIQUE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de SM HAUTE SAONE NUMERIQUE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 044 527 00014Télécommunications filaires (61.10Z)HOTEL DU DEPARTEMENT 23 RUE DE LA PREFECTURE 70000 VESOULsiège social01/01/2014en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 044 527 00022Télécommunications filaires (61.10Z)REGIE EXPLOITATION DES RESEAUX HSN
HOTEL DU DEPARTEMENT 23 RUE DE LA PREFECTURE 70000 VESOUL
01/07/2017fermé le 31/12/2021