SRPI RONEL DE FAUCH ROUMEGOUX TERRE CLAPIER

Administration ‣ en activité

L’administration SRPI RONEL DE FAUCH ROUMEGOUX TERRE CLAPIER a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 46 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 46 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 81120 TERRE-DE-BANCALIE. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de SRPI RONEL DE FAUCH ROUMEGOUX TERRE CLAPIER

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 06/03/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SRPI RONEL DE FAUCH ROUMEGOUX TERRE CLAPIER

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de SRPI RONEL DE FAUCH ROUMEGOUX TERRE CLAPIER

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
258 100 338 00015Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)46 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 46 RUE DE L'HOTEL DE VILLE 81120 TERRE-DE-BANCALIEsiège social01/03/1983en activité
258 100 338 00031Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DES TRANSPORTS
MAIRIE DE TERRE-DE-BANCALIE LE BOURG 81120 TERRE-DE-BANCALIE
01/01/2003en activité