SYNDICAT DES ECOLES DE CUZION - GARGILESSE-DAMPIERRE - SAINT-PLANTAIRE - ORSENNES - POMMIERS

Administration ‣ en activité

L’administration SYNDICAT DES ECOLES DE CUZION - GARGILESSE-DAMPIERRE - SAINT-PLANTAIRE - ORSENNES - POMMIERS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 35 RUE DU PRE BRETORY 36190 CUZION. Elle possède 4 établissements.

Informations légales de SYNDICAT DES ECOLES DE CUZION - GARGILESSE-DAMPIERRE - SAINT-PLANTAIRE - ORSENNES - POMMIERS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SYNDICAT DES ECOLES DE CUZION - GARGILESSE-DAMPIERRE - SAINT-PLANTAIRE - ORSENNES - POMMIERS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de SYNDICAT DES ECOLES DE CUZION - GARGILESSE-DAMPIERRE - SAINT-PLANTAIRE - ORSENNES - POMMIERS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
253 600 407 00014Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)MAIRIE 35 RUE DU PRE BRETORY 36190 CUZIONsiège social01/03/1983en activité
253 600 407 00022Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DE TRANSPORT SCOLAIRE
MAIRIE 35 RUE DU PRE BRETORY 36190 CUZION
01/01/1997en activité
253 600 407 00030Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE
18 RUE DES ECOLES 36190 CUZION
17/09/1990en activité
253 600 407 00048Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
LE BOURG 36190 ORSENNES
01/09/2000en activité