Établissement ASSO TUTELAIRE DES PAYS DE L'AIN (ATPA) à BELLEY
Cet établissement est de :
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 413 368 499 00013, est fermé. Il a été créé le 30 avril 1997, il y a 28 ans. Il a été fermée le 31 décembre 2001, il y a 24 ans. C’est un établissement secondaire de l’association ASSO TUTELAIRE DES PAYS DE L'AIN (ATPA), qui possède 3 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : organisations associatives n.c.a. (91.3e). Il est domicilié au IMPASSE 5 PLACE DE LA VICTOIRE 01300 BELLEY.
Information légales de l’établissement ASSO TUTELAIRE DES PAYS DE L'AIN (ATPA) à BELLEY
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 28/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).