Établissement ASSOCIATION FRANCODOMTOM à RILLIEUX LA PAPE

fermé le 31/12/2011
Cet établissement est le siège social de :
Association ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.

Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 450 490 842 00017, est fermé. Il a été créé le 1 décembre 1995, il y a 30 ans. Il a été fermée le 31 décembre 2011, il y a 14 ans. C’est le siège social de l’association ASSOCIATION FRANCODOMTOM et son unique établissement.

Son domaine d’activité est : autres enseignements (85.59b). Il est domicilié au ALL DES CYPRES 69140 RILLIEUX LA PAPE.

Information légales de l’établissement ASSOCIATION FRANCODOMTOM à RILLIEUX LA PAPE

INSEE
VIES
Dénomination de l’association
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 09/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Une question