Établissement CENTRE D'OBSERVATION LES HEURES CLAIRES à SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 662 059 00325, est en activité. Il a été créé le 2 septembre 1968, il y a 57 ans. C’est un établissement secondaire de l’association COMITE ETUDES SOINS AUX POLYHANDICAPES (CESAP), qui possède 47 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10b). Il est domicilié au 27620 SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY.
Information légales de l’établissement CENTRE D'OBSERVATION LES HEURES CLAIRES à SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 02/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, MAA
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).