Établissement SCE SOINS EDUCATION A DOMICILE à BESANCON

fermé le 12/06/2023

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Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 688 732 03487, est fermé. Il a été créé le 1 septembre 1987, il y a 38 ans. Il a été fermée le 12 juin 2023, il y a 2 ans. C’est un établissement secondaire de l’association APF FRANCE HANDICAP (APF), qui possède 1100 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91b). Il est domicilié au 1 CHEMIN FRANCAIS 25000 BESANCON.

Information légales de l’établissement SCE SOINS EDUCATION A DOMICILE à BESANCON

INSEE
VIES
Agence Bio
Marché de l’Inclusion
Dénomination de l’association
Type d’établissement
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 05/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MEF, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Économie et des Finances (MEF).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
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