Établissement SESVAD (APF) BOURG EN BRESSE à BOURG-EN-BRESSE
Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 775 688 732 07678, est fermé. Il a été créé le 1 janvier 2005, il y a 20 ans. Il a été fermée le 30 juin 2015, il y a 10 ans. C’est un établissement secondaire de l’association APF FRANCE HANDICAP (APF), qui possède 1100 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’adultes handicapés ou de personnes âgées (88.10b). Il est domicilié au 11 RUE ARISTIDE BRIAND 01000 BOURG-EN-BRESSE.
Information légales de l’établissement SESVAD (APF) BOURG EN BRESSE à BOURG-EN-BRESSE
Dénomination de l’association | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 31/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MEF, MAA
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI, Marché de l’Inclusion, MEF, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Ministère de l'Économie et des Finances (MEF).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).