ACCES

Association ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.
3 établissements
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L’association ACCES a été créée le 1 janvier 2001, il y a 24 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : organisations associatives n.c.a.. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 6 COURS FRANCOIS VILLON 70000 VESOUL. Elle possède 3 établissements.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Informations légales de ACCES

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2001
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2001. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Annonce de création au JOAFE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée
Mise à jour le 18/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Siège social de ACCES

INSEE
VIES
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 19/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 3 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ACCES

INSEE

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
434 167 995 00019Organisations associatives n.c.a. (91.3E)2 RUE DE LA MOTTE 70000 VESOUL01/01/2001fermé le 07/04/2001
434 167 995 00027Organisations associatives n.c.a. (91.3E)8 PLACE DU GRAND PUITS 70000 VESOUL07/04/2001fermé le 01/04/2004
434 167 995 00035Organisations associatives n.c.a. (91.3E)6 COURS FRANCOIS VILLON 70000 VESOULsiège social01/04/2004fermé le 31/03/2006
Mise à jour le 18/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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