Établissement ACCES à VESOUL

fermé le 31/03/2006
Cet établissement est le siège social de :
Association ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.

Cet établissement Une association est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’association et les fiches de ses établissements.
, immatriculé sous le siret 434 167 995 00035, est fermé. Il a été créé le 1 avril 2004, il y a 21 ans. Il a été fermée le 31 mars 2006, il y a 19 ans. C’est le siège social de l’association ACCES, qui possède 2 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : organisations associatives n.c.a. (91.3e). Il est domicilié au 6 COURS FRANCOIS VILLON 70000 VESOUL.

Information légales de l’établissement ACCES à VESOUL

INSEE
VIES
Dénomination de l’association
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger