COMMUNE DE CHAVANOZ

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
14 établissements dont 9 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE CHAVANOZ a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE DU CHATEAU 38230 CHAVANOZ. Elle possède 14 établissements dont 9 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE CHAVANOZ

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 06/05/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 13/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 13/06/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE CHAVANOZ

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 13/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 14 établissements dont 9 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

14 établissements de COMMUNE DE CHAVANOZ

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 800 972 00019Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
4 RUE DU CHATEAU 38230 CHAVANOZsiège social		01/03/1983en activité
213 800 972 00027Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUB LE PETIT PRINCE
RUE DU RONGET 38230 CHAVANOZ		21/12/1983en activité
213 800 972 00035Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE SAINT-EXUPERY
3 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918 38230 CHAVANOZ		21/12/1983en activité
213 800 972 00068Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUB LA CALYPSO
6 AVENUE DE L’EUROPE 38230 CHAVANOZ		21/12/1983en activité
213 800 972 00076Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE MOULIN-VILETTE
2 AVENUE DE L’EUROPE 38230 CHAVANOZ		21/12/1983en activité
213 800 972 00084Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)LOCAL RESIDENCE LES FLORALIES
QUA MOULIN VILLETTE 38230 CHAVANOZ		01/01/1982en activité
213 800 972 00118Activité des médecins généralistes (86.21Z)LES FLORALIES
CTRE SOCIAL 8 AVENUE DE L’EUROPE 38230 CHAVANOZ		04/04/1904en activité
213 800 972 00134Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LES CINQ CHEMINS
1 RUE DE LA BOURBRE 38230 CHAVANOZ		19/03/2007en activité
213 800 972 00142Activités combinées de soutien lié aux bâtiments (81.10Z)SERVICES TECHNIQUES
44 RUE DU RONGET 38230 CHAVANOZ		25/12/2014en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 800 972 00043Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CINQ CHEMINS
RUE DE LA CHAPELLE 38230 CHAVANOZ		21/12/1983fermé le 31/08/2007
213 800 972 00050Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CINQ CHEMINS
RUE DE LA BOURBRE 38230 CHAVANOZ		21/12/1983fermé le 19/03/2007
213 800 972 00092Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 4 RUE DU CHATEAU 38230 CHAVANOZ		01/01/1997fermé le 31/12/2023
213 800 972 00100Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE DE L EAU
MAIRIE 4 RUE DU CHATEAU 38230 CHAVANOZ		01/01/1997fermé le 31/12/2023
213 800 972 00126Activités des parcs d’attractions et parcs à thèmes (93.21Z)PARC D'ACTIVITES DU REVORCHON
MAIRIE 38230 CHAVANOZ		01/01/2004fermé le 25/12/2012
Mise à jour le 13/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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