Établissement COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN à METZERVISSE

fermé le 30/06/2016
Cet établissement est unancien siège social de :

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Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 245 701 354 00012, est fermé. Il a été créé le 9 décembre 2003, il y a 22 ans. Il a été fermée le 30 juin 2016, il y a 9 ans. C’est un ancien siège social de l’administration COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN, qui possède 13 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : administration publique générale (84.11z). Il est domicilié au MAIRIE 4 RUE DE LA MAIRIE 57940 METZERVISSE.

Information légales de l’établissement COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARC MOSELLAN à METZERVISSE

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
Dénomination de l’administration
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Marché de l’Inclusion.
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